Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTIGE MUSICAL FRANKLIN
LE MEDAILLIER FRANKLIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1225964
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1992

Présentation de la marque PRESTIGE MUSICAL FRANKLIN

Déposée le 28 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LE MEDAILLIER FRANKLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESTIGE MUSICAL FRANKLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MEDAILLIER FRANKLIN domicilié(e) 4, avenue de l'Escouvrier, Z.I., 95200 SARCELLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCEY - France.

La marque PRESTIGE MUSICAL FRANKLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTIGE MUSICAL FRANKLIN est expirée depuis le 28 décembre 1992.

LE MEDAILLIER FRANKLIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MEDAILLIER , MAGAZINE FRANKLIN , L'EPOPEE NAPOLEONIENNE , LE MEDAILLIER


LE MEDAILLIER FRANKLIN (S.A.) - 4, avenue de l'Escouvrier, Z.I., 95200 SARCELLES. - France


MERCEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 1 juillet 1992 - GAGE CONSTITUE n°64599 - Publication au BOPI 1992-07-01

Inscription - Gage constitué n°32925 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15955 - Publication au BOPI

Enregistrements et collections d'enregistrements musicaux et de divertissement ainsi que leurs supports, disques microsillons, bandes magnétiques et autres. Notices, catalogues, livrets qui les accompagnent.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.